1. PRÉSENTATION

Le site internet www.painsemis.com est la propriété de la société Painsemis| J.O.Pain

La société Painsemis est inscrite au répertoire des entreprises et des établissements sous le numéro : 799 432 323 00019.

L’adresse postale est 6  impasse Eric Tabarly,  56950 Crach  - FRANCE

Son adresse de courrier électronique est contact@painsemis.com

2. HÉBERGEMENT

Le site internet www.painsemis.com est hébergé sur les serveurs du prestataire OVH

3. DÉCLARATION

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site www.painsemis.com  a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.  Son numéro est : ?????

5. CONFIDENTIALITÉ ET RESPECT DES DONNÉES RELATIVES À LA VIE PRIVÉE

Conformément à l’article 39 et 40 de la loi N. 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.

Vous pouvez exercer ce droit en contactant les éditeurs de artcurial.com aux coordonnées ci-dessus ou par e-mail à l’adresse contact@painsemis.com

En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’utilisateur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.

6. FORMULAIRE

Les informations recueillies auprès des internautes par le biais du formulaire d’inscription disponible sur le site internet artcurial.com sont conformes aux dispositions prévues par la loi N. 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Crédits

Concept et production :

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